Mentions Légales
Le site https://ctimpressionsmurales.com est édité et reste la propriété exclusive de COTTON TREE IMPRESSIONS SAS, Société par Actions Simplifiée au capital de 1 000 € :
- SIRET : 978 770 121 00017
- Siège social : 44c Route de Saint Clar, 31600 Labastidette, France.
Responsable de la publication : Mohamed CONTEH
Webmaster : Mohamed CONTEH – contact@ctimpressionsmurales.com
Hébergeur : HOSTINGER INTERNATIONAL LTD, dont le siège social est situé au 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre, joignable via le lien suivant : https://www.hostinger.fr/contact
CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION DU SITE INTERNET
Le site https://ctimpressionsmurales.com a pour objectif de fournir des informations concernant l’ensemble des activités de la société.
L’utilisation du site https://ctimpressionsmurales.com et le formulaire prise de contact proposé, implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption est toutefois possible pour raison de maintenances techniques et d’améliorations
GESTION DES DONNEES PERSONNELLES
L’utilisateur est informé que, conformément à l’article 32 de la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, les informations communiquées et recueillies à travers le formulaire présent sur le site https://ctimpressionsmurales.com font l’objet d’un traitement afin que Cotton Tree Impressions puisse répondre à la demande.
Ce site utilise également les services de Google Analytics à des fins statistiques.
En vertu de la loi du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’utilisateur du site bénéficie d’un droit d’accès et de rectification des informations qui le concernent. L’exercice de ce droit peut se faire en s’adressant par écrit (accompagnée d’une copie de titre d’identité) à Cotton Tree Impressions SAS, 44c Route de Saint Clar, 31600 Labastidette, France.
Sur motif légitime, l’utilisateur peut s’opposer au traitement des données le concernant également.
COOKIES
La navigation sur le site https://ctimpressionsmurales.com est susceptible de provoquer l’installation de cookies sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et permettent également de mesurer la fréquentation du site.
Le refus d’installation d’un cookie peut dégrader la navigation de l’utilisateur sur le site. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur afin de refuser l’installation de cookies.
COPYRIGHT ET PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Les éléments figurant sur le site https://ctimpressionsmurales.com sont protégés par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle. En conséquence, toute copie ou exploitation des textes, logos, images, graphiques, photos présents sur le site, sans l’accord formel de Cotton Tree Impressions SAS est interdite.
DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION
Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://ctimpressionsmurales.com est soumis au droit français. L’attribution juridique est attribuée exclusivement aux tribunaux compétents de Toulouse.